Sightadel

Frameworks

Treize frameworks, plus les vôtres.
Une preuve compte pour tous.

Tous les frameworks ne mènent pas à un certificat. Cette différence détermine à qui vous devez rendre des comptes et ce que vous pourrez présenter. Vous voyez ici ce qui est exigé – et comment Sightadel vous y conduit.

Par quel framework commencer ?

Partez de l’élément déclencheur.

Presque chaque projet de conformité a une raison concrète. C’est elle qui détermine le framework à traiter en premier – et s’il faut aboutir à un certificat ou à une preuve auprès de l’autorité de contrôle.

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Un client exige une preuve

Demandez ce qui est exigé précisément. Le plus souvent, il s’agit d’un certificat ISO 27001 pour la sécurité de l’information ou ISO 9001 pour la qualité. Les clients américains demandent souvent SOC 2, les clients du cloud BSI C5.

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Un appel d’offres l’exige

Le dossier de consultation mentionne généralement le certificat, parfois aussi le périmètre. Planifiez de façon réaliste : plusieurs mois séparent le lancement du projet et le certificat, et l’organisme de certification a besoin d’un délai pour fixer les dates.

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Une loi vous y oblige

La première question est de savoir si vous êtes concerné. NIS2 dépend du secteur et de la taille, DORA s’applique aux entités financières, le RGPD à quiconque traite des données personnelles. Le but n’est pas un certificat, mais de pouvoir rendre des comptes.

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Votre secteur a ses propres règles

Les cabinets médicaux appliquent la directive de sécurité informatique prévue par le § 390 du Code social allemand, livre V (SGB V), les entreprises alimentaires un plan HACCP, les fournisseurs et déployeurs de systèmes d’IA l’EU AI Act, le cas échéant avec ISO 42001 comme système de management.

Pas d’élément déclencheur concret ? ISO 27001 est alors une base solide, car de nombreux autres frameworks reposent sur des mesures similaires. Si vous souhaitez seulement situer votre niveau de maturité, commencez par le NIST CSF.

Ce que vous obtenez au finalCertificat, obligation, preuve – et vis-à-vis de qui.

Ce que vous obtenez au final

Certificat, obligation, preuve – et vis-à-vis de qui.

Montrer un certificat à ses clients n’appelle pas le même framework que rendre des comptes à une autorité de contrôle. La matrice indique pour chaque framework s’il est obligatoire, auprès de qui vous en apportez la preuve et ce que vous obtenez au final.

FrameworkTypeObligatoire ou volontairePreuve apportée àCe que vous obtenez au final
ISO 27001CertificationVolontaire, souvent exigé par contratClients, donneurs d’ordre dans les appels d’offres, assureursCertificat délivré par un organisme de certification accrédité, cycle de trois ans
ISO 9001CertificationVolontaire, souvent exigé par contratClients, donneurs d’ordre dans les appels d’offresCertificat délivré par un organisme de certification accrédité, cycle de trois ans
ISO 42001CertificationVolontaireClients et partenaires qui utilisent vos systèmes d’IACertificat du système de management de l’IA, structuré comme ISO 27001
NIS2Obligation légaleObligation légale pour les entités concernéesBSI en tant qu’autorité de contrôle, propre directionPas de certificat. Preuve auprès de l’autorité de contrôle, notifications sous 24 et 72 heures puis sous un mois, mise en œuvre et surveillance par la direction
RGPDRèglement UEObligation légale en cas de données personnellesAutorité de protection des données, personnes concernées, donneurs d’ordrePas de certificat. Principe de responsabilité, registre des activités de traitement, mesures techniques et organisationnelles
BSI C5:2026AttestationVolontaire, souvent exigé des fournisseurs cloudClients, acheteurs publicsAttestation d’un auditeur indépendant (expert-comptable) selon ISAE 3000, à une date donnée ou sur une période
DORARèglement UEObligation légale pour les entités financièresAutorité de surveillance financièrePas de certificat. Preuve auprès de l’autorité de surveillance, registre d’informations, programme de tests
NIST CSF 2.0Cadre de référenceVolontaireDirection, conseil de surveillance, assureursAucune preuve prévue. Un langage commun pour présenter le niveau de maturité à la direction, au conseil de surveillance et aux assureurs
SOC 2Rapport d’auditVolontaire, souvent exigé par contratClients, surtout aux États-UnisRapport d’un cabinet d’audit, type I à une date donnée ou type II sur une période
HACCPRèglement UEObligation légale pour les entreprises du secteur alimentaireContrôle officiel des denrées alimentairesPas de certificat propre. Procédures HACCP selon le règlement (CE) n° 852/2004, contrôlées par les services officiels de contrôle des denrées alimentaires
§ 390 SGB VObligation légaleObligation légale pour les cabinets médicaux et dentairesPreuve sur demandePas de certificat. Mise en œuvre de la directive de sécurité informatique selon la taille du cabinet, preuve sur demande
EU AI ActRèglement UEObligation légale selon le rôle et la classe de risqueSurveillance du marché, évaluation de la conformité pour les systèmes à haut risquePas de certificat général. Obligations selon le rôle et la classe de risque, évaluation de la conformité pour les systèmes à haut risque
ISO 27090Cadre de référenceVolontaireClients, auditeurs lors des audits ISO 27001 ou ISO 42001Aucun certificat. Analyse des menaces et mesures pour les systèmes d’IA, intégrées au SMSI ou au système de management de l’IA
Framework personnaliséCréé par vousSelon l’exigenceGroupe, clients, partenaires contractuelsExigences de groupe, exigences clients issues des contrats, référentiels sectoriels sans module prêt à l’emploi

Une preuve, plusieurs frameworks

Quatre fois la même question. Une seule réponse.

Le même sujet est demandé par plusieurs frameworks. La gestion des accès figure dans l’annexe A d’ISO 27001, dans les mesures NIS2 prévues par le § 30 de la loi allemande sur le BSI (BSIG), dans la gestion du risque lié aux TIC de DORA et dans les critères communs de SOC 2.

  • Une preuve est déposée une seule fois et rattachée à toutes les exigences qu’elle couvre.
  • Si elle change, elle change partout. Si elle arrive à échéance, elle expire partout.
  • Nous disons aussi ce qui ne se transpose pas : les délais de notification de NIS2 et de DORA ne sont pas identiques, et le registre d’informations de DORA n’a pas d’équivalent dans ISO 27001.

Nous ne donnons volontairement aucun pourcentage de recoupement. Il dépend de votre périmètre.

Combinaisons fréquentesLes frameworks qui vont souvent de pair.

Combinaisons fréquentes

Les frameworks qui vont souvent de pair.

On s’en tient rarement à un seul référentiel. Voici les couples que nous rencontrons le plus souvent – avec ce qui peut être mutualisé et ce qui vient s’ajouter.

ISO 27001 et NIS2

Le SMSI apporte la gestion des risques et de nombreuses mesures. NIS2 y ajoute l’enregistrement, des circuits de notification à délais fixes et l’obligation pour la direction de mettre en œuvre et de surveiller les mesures.

ISO 27001 et ISO 9001

Même structure de base. Maîtrise documentaire, audit interne, revue de direction et actions correctives se construisent une fois et servent aux deux.

ISO 27001 et RGPD

Les mesures techniques et organisationnelles se prouvent avec les mêmes preuves. Bases légales, droits des personnes concernées et registre des activités de traitement restent des sujets à part.

DORA et ISO 27001

Gestion du risque lié aux TIC et traitement des incidents reposent sur les mêmes fondements. Le registre d’informations et le programme de tests ne sont exigés que par DORA.

EU AI Act et ISO 42001

Le système de management de l’IA structure l’inventaire, les responsabilités et l’évaluation des risques. Il ne remplace ni l’évaluation de la conformité ni l’enregistrement.

ISO 9001 et HACCP

Évaluation des fournisseurs, preuves de formation et actions correctives sont tenues une seule fois et alimentent les deux systèmes.

Questions et réponses

Questions sur le choix du framework

Plus de réponses dans la FAQ ou directement via notre formulaire de contact.

Par quel framework dois-je commencer ?

Par celui qui a un élément déclencheur concret : une exigence client, un appel d’offres ou une loi. À défaut, ISO 27001 est une bonne base, car de nombreux autres frameworks reposent sur des mesures similaires.

Puis-je ajouter un deuxième framework plus tard ?

Oui, à tout moment. Les preuves déjà déposées se rattachent aux exigences du nouveau framework. Si votre licence comprend ISO 27001 ou ISO 9001, chaque autre framework bénéficie d’une remise permanente. Les conditions figurent sur notre page des tarifs.

Un certificat ISO 27001 remplace-t-il les obligations NIS2 ?

Non. Il couvre de nombreuses mesures de gestion des risques, mais NIS2 y ajoute l’enregistrement, les circuits de notification et la responsabilité de la direction pour la mise en œuvre et la surveillance. Le certificat est une bonne preuve, pas un substitut.

Comment savoir si NIS2 ou DORA s’applique à moi ?

Cela dépend du secteur, de la taille et de la structure du groupe. Vous trouverez les critères sur les pages consacrées à NIS2 et à DORA. En cas de doute, faites vérifier votre assujettissement par un consultant ou un cabinet d’avocats – nous ne donnons pas de conseil juridique.

Mon framework n’y est pas. Que faire ?

Créez-le comme framework personnalisé, par exemple pour des exigences de groupe ou des exigences clients issues des contrats. Ou dites-nous lequel il vous faut – nous reproduisons les frameworks manquants.

Combien de temps faut-il pour obtenir le certificat ?

Cela dépend de la situation de départ, de la taille et du périmètre. Un chiffre sérieux n’est possible qu’après l’état des lieux. Dans l’évaluation, vous voyez dès les premiers contrôles ce qu’il reste à faire.

Combien coûtent les frameworks dans Sightadel ?

Chaque framework a son propre prix mensuel par édition. ISO 42001, § 390 SGB V, EU AI Act et ISO 27090 sont disponibles sur demande. Tous les détails figurent sur la page des tarifs.

Ai-je besoin d’un auditeur pour NIS2 ou DORA ?

Aucun certificat n’est prévu. Vous devez toutefois pouvoir prouver la mise en œuvre à l’autorité de contrôle, et dans le cas de NIS2, c’est la direction qui met en œuvre les mesures et en surveille l’application. Un regard extérieur avant un contrôle reste souvent utile.

Quelle différence entre un certificat et une attestation ?

Un certificat est délivré par un organisme de certification accrédité, par exemple pour ISO 27001. Une attestation ou un rapport d’audit, par exemple pour BSI C5 ou SOC 2, est établi par un cabinet d’audit. Dans les deux cas, cela prouve à des tiers qu’un contrôle indépendant a eu lieu.

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